Les compte-rendus du conseil

compte-rendu du 30 novembre 2018

L'an deux mil dix-huit, le trente novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire Jacques GILBERT.

Etaient présents : M. COQUILLE Régis, M. DELMOTTE Laurent, M. DELMOTTE Thomas, M. GILBERT Jacques, M. KOTALA Josef, M. SOULIER Gérard

Procurations : Mme GAUVRIT Mireille donne pouvoir à M. GILBERT Jacques, M. NESSI Claude donne pouvoir à M. KOTALA Josef, Mme NESSI Anne José donne pouvoir à M. SOULIER Gérard

Etaient absents : Mme CONTANT Michèle, M. RIGAUT Eric

Etaient excusés : Mme GAUVRIT Mireille, M. NESSI Claude, Mme NESSI Anne José

A été nommé comme secrétaire de séance : M. SOULIER Gérard

Lecture du compte-rendu du 28 septembre 2018 : vote à l'unanimité.

MASSE COMMUNALE:
M. DELMOTTE Laurent et M. COQUILLE Régis, concernés sortent de la salle et ne prennent part ni aux délibérations ni au vote.

Deux candidatures ont pris le cheminement légal, par écrit. M. Le Maire fait donc part de ces candidatures.

Après en avoir délibéré, le conseil décide de louer la masse communale par vote à bulletin secret.

Ont obtenu :
M. Laurent DELMOTTE : 4 voix
M. Régis COQUILLE : 3 voix.

La masse communale est louée à M. Laurent DELMOTTE.

DELIBERATION POUR L'INTEGRATION AU SET (SYNDICAT DES EAUX DU TONNERROIS) :
Vote oui à l'unanimité pour que la commune de Sennevoy le Bas intègre le SET et délègue ses compétences  à compter du 1er janvier 2019 en matière d'eau et d'assainissement au Syndicat des Eaux du Tonnerrois.

Le Maire indique que la commune doit désigner des délégués pour la représenter au sein du SET.
Sont désignés :
Délégués titulaires : M. GILBERT Jacques, M. SOULIER Gérard
Délégués suppléants : Mme NESSI Anne José, M. COQUILLE Régis.

QUESTIONS DIVERSES :

  • M. le Maire fait part d'un courrier de la Fondation 30 Millions d'Amis indiquant qu'elle ne peut plus assumer seule la stérilisation des chats et demande à la commune une participation à hauteur de 50% de ces stérilisations pour 2019. Le conseil décide à l'unanimité de reconduire une nouvelle convention avec 30 Millions d'Amis.
  • Arbre de Noël : samedi 15 décembre 2018 à 17 heures à la Grange Communale.
  • Téléthon : dimanche 9 décembre.2018 à partir de 12 h 30. Les bénévoles pour éplucher des oignons sont les bienvenus le vendredi 7 décembre à 14h 30 et pour la mise en place le dimanche 9 décembre à 10 heures.
  • Le vitrail de l'église est à redresser
  • Affouages 2018/2019 : clôture des inscriptions le 14 décembre 2018.
  • Entretien de la commune : balayage des caniveaux
  • Fermeture annoncée du Nati Vert de Laignes: le conseil demande au Maire d'envoyer un courrier au directeur de Nati Vert -110 Bourgogne - pour maintenir l'ouverture de ce magasin.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

ATTENTION
nouveau numéro de téléphone de la mairie:
09 70 26 29 43
nouveau mail de la mairie:
mairie.sennevoybas@laposte.net

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Compte-rendu du 19 octobre 2017                    

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Compte-rendu du 9 juin 2017

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COMPTE-RENDU DU 25 novembre 2016

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